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Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants [ DC4 ]
Document à utiliser par les candidats aux marchés publics pour présenter leur candidature ou leur offre. Son utilisation leur est vivement conseillée dans le cas où le marché comporte plus d'un lot, et dans celle où le candidat est un groupement.

DC4 Notice d'utilisation

Déclaration du candidat [ DC5 ]
Document à utiliser par les candidats aux marchés publics à l'appui de leur candidature (procédures restreintes) ou dans la première enveloppe de leur offre (procédures ouvertes).

DC5 Notice d'utilisation

Contre le travail dissimulé [ DC6 ]
Le DC6 est un formulaire facultatif, proposé par la direction des affaires juridiques, qui peut être utilisé par les pouvoirs adjudicateurs, les entités adjudicatrices ou opérateurs économiques, à qui il est envisagé d'attribuer un marché public.

DC6 Notice d'utilisation

Etat annuel des certificats reçus [ DC7 ]
Document à utiliser par les candidats aux marchés publics en remplacement des certificats attestant de la régularité de leur situation au regard de leurs obligations sociales et fiscales.

DC7 Notice d'utilisation

Présentation d'un sous-traitant ou acte spécial [ DC13 ]
Document servant à l'acceptation d'un sous-traitant et à l'agrément de ses conditions de paiement.

DC13 Notice d'utilisation

Identifiant 
Mot de passe 

comment s'inscrire ?

Service des Marchés Publics
Nathalie Cozza
04.91.10.48.74

Centre Communal d'Action Sociale
Sonia Rouah
Frédéric Ginier
04.91.10.44.30

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Maison du Tourisme